Conseil Municipal du 06 novembre 1975




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W189 Page 182Séance du 6 Novembre 1975 - Registre 21W189 Page 182 - Délibération
21W189 Page 183Compte administratif du Maire pour l'exercice 1974 - Registre 21W189 Page 183 - Délibération
21W189 Page 191Budget supplémentaire pour l'exercice 1975 - Registre 21W189 Page 191 - Délibération
21W189 Page 196Ouverture de crédits - Registre 21W189 Page 196 - Délibération
21W189 Page 197Participation communale aux dépenses d'aménagement du chemin de Courtry|-|Prise en charge du déficit d'exploitation des logements P.S.R. de l'O.P.M.H.L.M.|-|Construction d'un atelier au C.E.S. des Coudreaux - engagement de la commune - Registre 21W189 Page 197 - Délibération
21W189 Page 198Dénonciation du contrat passé avec la fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture|-|Equipement réalisés dans le cadre du programme de développement de l'économie - vote d'emprunt - Registre 21W189 Page 198 - Délibération
21W189 Page 199gestion automatique du fichier électoral - approbation d'un nouveau contrat - Registre 21W189 Page 199 - Délibération
21W189 Page 200Règlement d'un sinistre - acceptation d'une indemnité d'assurance - Registre 21W189 Page 200 - Délibération
21W189 Page 201Personnel communal - mission - Registre 21W189 Page 201 - Délibération
21W189 Page 202Acquisition de terrains pour création d'un espace libre public - Registre 21W189 Page 202 - Délibération
21W189 Page 203Acquisition d'un terrain pour réserve foncière - Registre 21W189 Page 203 - Délibération
21W189 Page 204Installation du service municipal des parcs et jardins - approbation du projet - Registre 21W189 Page 204 - Délibération
21W189 Page 205Equipement sportif de plein air de la cité scolaire - réalisation d'une tranche de travaux - Registre 21W189 Page 205 - Délibération
21W189 Page 206Parc d'intérêt régional - rétrocession d'un terrain à la S.N.C.F. - Registre 21W189 Page 206 - Délibération
21W189 Page 207Dénomination de voies - Registre 21W189 Page 207 - Délibération
21W189 Page 208Instance devant la cour d'appel - autorisation à défendre - Registre 21W189 Page 208 - Délibération
21W189 Page 209Instance devant le tribunal administratif - autorisation à défendre - Registre 21W189 Page 209 - Délibération
21W189 Page 210Personnel communal - mission - Registre 21W189 Page 210 - Délibération
21W189 Page 211Equipement intérieur de la salle de musculation au stade du Parc du Souvenir - Registre 21W189 Page 211 - Délibération
21W189 Page 212Communication des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordée par le conseil municipal le 22 Avril 1971 - Registre 21W189 Page 212 - Délibération
21W189 Page 213Communications diverses - questions diverses - Registre 21W189 Page 213 - Délibération